Depuis un certain temps, nos élus sonnent le tocsin : redécoupage cantonal, rythmes scolaires, baisse de financement de l'Etat, etc... autant de causes politiciennes lancées par un parti de droite nommé UMP pour cacher leur propres défaillances à l'approche des élections municipales. Le résumé du conseil municipal de St-Pierre-Bois paru dans la presse (DNA du 2/3/2014) en est un triste exemple.

Rythme scolaire : le conseil municipal opte "sans convictions" pour les nouveaux horaires.

Redécoupage cantonal : le conseil municipal a condamné la nouvelle carte cantonale où le canton de Villé "est particulièrement sacrifié" et demande aux élus du canton de déposer des requêtes devant le conseil d'Etat et invite la population à se joindre à cette démarche ! - Citoyens qui avez trop de fric, qui habitez une commune où vos élus ont vidé la caisse municipale, prenez un avocat et déposez un recours !

Evidemment, pendant ce temps, on nous cache l'essentiel, notamment les démarches des écologistes d'Alsace-Nature au mois de juillet 2013 (notamment après du Conseil Régional, du Conseil Général et du Préfet) pour obtenir, à propos du contournement de Châtenois, qu'il soit réalisé dans la même largeur que la route actuelle ! Autrement dit un sabotage de de la 2x2 voies prévue par la DUP validée, pour en faire une 2x1 voie qui n'a aucun sens ! Mais que penser lorsque le Préfet, présent à la réunion plénière du Conseil Général 67 de septembre 2013, confirme cette option ! 

Et aucun des élus qui ont eu forcément connaissance de la situation n'informe la population (n'est-ce pas Mr. Bauer, Mme Mozziconacci, conseillers généraux concernés, Mr. Jean-Marc Riebel, Mme Anne Deschamps, conseillers régionaux concernés). Il faut récupérer des voix pour les 23 et 30 mars, à la fois celles des usagers et celles des écologistes. Pour le reste on verra plus tard ! avec une nouvelle DUP ? Eh bien, nous c'est dès à présent que nous sonnons le tocsin pour la RN 59 : elle doit être réalisée telle que définie dans la Déclaration d'Utilité Publique en 2x2 voies ! Car elle vient de faire une 93ème victime il y a quelques semaines et, en sus, l'économie de tout le Centre-Alsace en dépend !

Le recours est avorté au Conseil d'Etat pour l'un des derniers viticulteurs opposés au contournement de Châtenois. Mais il est à parier que la guerre est loin d'être finie. Et même si la plupart des viticulteurs ne s'est pas jointe au recours de l'un d'entre eux, il n'est pas sûr qu'ils ne vont pas rebondir dès lors qu'on va parler d'expropriation.

Autre accroc : le contrat de plan Etat - Région - Département mis au point en 1999 et qui devait se réaliser de 2000 à 2007 intégrait de la RN 59 à la fois une nouvelle route sur le tronçon Lièpvre - Val-de-Villé (le plus dangereux) et le contournement de Châtenois. La nouvelle déclaration d'utilité publique ne comprend que le contournement de Châtenois. Autrement dit, de toutes façons seul 1/3 de la route sera réalisé dans le meilleur des cas. Le reste semble d'ailleurs complètement abandonné alors même qu'un décret du gouvernement Beregovoy classait la RN 59 de Sélestat à Lunéville (120 km) en "Grande Liaison d'Aménagement du Territoire". Aucun gouvernement n'est revenu officiellement sur ce projet, mais aucun ne s'exécute. D'où les désaccords entre Alsaciens et Lorrains, les uns souhaitant le doublement du tunnel Maurice Lemaire, les autres imposant une simple galerie de sécurité, qui empêche le développement des vallées. Autre incohérence, les Lorrains ont fini la mise à 4 voies de la RN 59, les Alsaciens n'ont pas commencé.

Mais maintenant que les contentieux juridiques sont réglés, le temps perdu peut être rattrapé ! Comme nous l'avons dit plus haut, les expropriations peuvent encore freiner le dossier. Mais ce n'est pas tout ! Inscrit au contrat de plan Etat-Région qui va se mettre en place, on peut douter que l'Etat, la Région, le Conseil Général, dont les budgets sont déjà bien avancés, vont effectuer des modifications en 2014. Rappelons qu'en son temps, Philippe Richert, alors président du Conseil Général, avait transféré les fonds prévus pour le contournement de Châtenois vers Mertzwiller, bien avant l'annullation de la DUP de 2003. Alors l'envie de faire plaisir à des copains, le manque de volonté des élus du Centre-Alsace, et maintenant la guerre déclarée entre le haut-rhinois Buttner et le bas-rhinois Kennel, autant de raisons qui vont encore freiner ce dossier !

 Le site du Conseil d'Etat publie l'intégralité du jugement !

Conseil d'État

N° 364498
ECLI:FR:CESJS:2013:364498.20131226
Inédit au recueil Lebon
6ème sous-section jugeant seule
M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur
M. Xavier De Lesquen, rapporteur public


Lecture du jeudi 26 décembre 2013

Vu la requête, enregistrée le 13 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentée par M. A...B..., demeurant..., et l'EARLB..., dont le siège social est 20, rue du Général de Gaulle à Dambach-la-Ville (67650), représentée par son gérant en exercice ; M. B...et l'EARL B...demandent au Conseil d'État :

1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie du 10 octobre 2012 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation du projet de déviation de Châtenois, dans le cadre de l'aménagement de la RN 59 entre Saint-Dié et Sélestat, et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Châtenois et classement de la déviation de Châtenois dans le réseau routier national avec attribution du statut de route express ;

2°) de mettre à la charge de l'État la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;

3°) de mettre à la charge de l'État les dépens, notamment la contribution pour l'aide juridique qu'ils ont acquittée en application de l'article R. 761-1 du code de justice administrative ;

Vu les autres pièces du dossier ;

Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 décembre 2013, présentée par M. B...et l'EARL B...;

Vu la Constitution, notamment son Préambule ;

Vu le code de l'environnement ;

Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ;

Vu la décision du 19 avril 2013 par laquelle le Conseil d'État statuant au contentieux n'a pas renvoyé au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par M. B...et l'EARL B...;

Vu le code de justice administrative ;

Après avoir entendu en séance publique :

- le rapport de M. Marc Pichon de Vendeuil, Maître des Requêtes en service extraordinaire, 

- les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ;

1. Considérant que M. B...et l'EARL B...demandent l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie du 10 octobre 2012 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation du projet de déviation de Châtenois, dans le cadre de l'aménagement de la RN 59 entre Saint-Dié et Sélestat, et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Châtenois et classement de la déviation de Châtenois dans le réseau routier national avec attribution du statut de route express ; 

Sur la légalité externe de l'arrêté :

2. Considérant, en premier lieu, qu'en vertu de l'article R. 11-16 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, l'avis du ministre de l'agriculture est requis lorsqu'une opération d'expropriation atteint des parcelles de vignes soumises au régime des appellations contrôlées et antérieurement déclarées d'intérêt public par arrêté du ministre ; qu'il ressort des pièces du dossier, sans que les requérants puissent utilement se prévaloir à cet égard de ce qu'un seul service du ministère aurait été consulté, que le moyen tiré de ce que le ministre de l'agriculture n'aurait pas été consulté sur le projet litigieux manque en fait ;

3. Considérant, en second lieu, que, contrairement à ce qui est soutenu, il ressort des pièces du dossier que l'étude d'impact analyse de façon suffisante les effets directs et indirects du projet sur les activités viticoles, le fonctionnement des exploitations et le vignoble, pendant la période des travaux et celle de l'exploitation ; qu'elle identifie, notamment, les risques liés au gel et à l'écoulement des eaux et précise les mesures envisagées pour supprimer ou réduire ces risques ; que, par suite, le moyen tiré de l'insuffisance de l'étude d'impact doit être écarté ;

Sur la légalité interne de l'arrêté :

4. Considérant qu'une opération ne peut être légalement déclarée d'utilité publique que si les atteintes à la propriété privée, le coût financier et éventuellement les inconvénients d'ordre social ou l'atteinte à l'environnement et à d'autres intérêts publics qu'elle comporte ne sont pas excessifs eu égard à l'intérêt qu'elle présente ;

5. Considérant, d'une part, que le risque de destruction des vignes par le gel n'est pas affecté d'une incertitude quant à sa réalité et à sa portée en l'état des connaissances scientifiques ; que, par suite, les requérants ne peuvent pas, en invoquant un tel risque, se prévaloir d'une méconnaissance du principe de précaution garanti par l'article 5 de la Charte de l'environnement ;

6. Considérant, d'autre part, qu'il ressort des pièces du dossier que le projet d'aménagement de la RN 59 à 2 x 2 voies sur le tronçon concerné par l'arrêté attaqué, en créant la déviation de Châtenois et en lui conférant le statut de voie express, permettra d'accentuer le caractère transrégional de cet axe routier en supprimant un point de congestion important et, en outre, d'accroître la sécurité des déplacements routiers sur cet axe, tout en réduisant les nuisances sonores et la pollution de l'air pour les riverains de l'actuelle route nationale ; que, si les requérants soutiennent que l'ouvrage projeté aurait des conséquences dommageables sur les propriétés viticoles, en particulier dans une aire d'appellation contrôlée, il ressort des pièces du dossier qu'eu égard tant à l'intérêt de l'opération pour les échanges entre l'Alsace et la Lorraine et au caractère limité de l'emprise de ce projet sur l'aire d'appellation contrôlée qu'aux précautions et mesures compensatoires prévues pour en limiter les effets négatifs, notamment celles consistant en la replantation de vignes sur des parcelles voisines, ni les inconvénients inhérents aux atteintes portées à l'environnement ou à l'activité viticole, ni le coût financier de l'opération ne sauraient être regardés comme excessifs et ne sont, dès lors, de nature à lui retirer son caractère d'utilité publique ; que la circonstance que les parcelles concernées par la replantation, à titre de mesure compensatoire, du vignoble seront choisies postérieurement à l'acte attaqué est sans incidence sur l'appréciation portée sur l'utilité publique du projet ; 

7. Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que M. B...et l'EARL B...ne sont pas fondés à demander l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté qu'ils attaquent ; que leurs conclusions présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent, par suite, qu'être rejetées ; que, dans les circonstances de l'espèce, il y a également lieu de laisser la contribution pour l'aide juridique à la charge de M. B...et de l'EARL B...;

D E C I D E :
--------------
Article 1er : La requête de M. B...et de l'EARL B...est rejetée.
Article 2 : La contribution pour l'aide juridique est laissée à la charge de M. B...et de l'EARLB....
Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.B..., requérant et représentant de l'EARL requérante, et au ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Les élus viennent enfin, en cette période de la Saint-Nicolas (patron qui apporte des cadeaux aux enfants sages) d'inaugurer le contournement de Châtenois, dont le projet a été lancé en 1976 ! Hélas, il ne s'agit pas d'une route réelle, mais toujours encore du projet ! Quant au panneau planté à l'endroit où la route doit commencer (disons comme feu Adrien Zeller un "bout de route", car le tronçon Val-de-Villé - Lièpvre a été abandonné), ceux qui suivent l'affaire de la RN 59 pourraient sourire si, depuis 1976, nous n'en étions à plus de 90 morts sur la chaussée actuelle ! Que de vastes blagues sur ce panneau, nous n'en relèverons qu'une : un projet inscrit au futur contrat de plan (prévu de 2014 à 2020). Un petit farceur ce Philippe Richert, président de la Région Alsace, qui en 2003 (alors que la RN 59 était déjà inscrite au contrat de plan 2000 - 2007, et bien avant que le tribunal administratif n'annulle la DUP - déclaration d'utilité publique -, a détourné le financement de cette route vers Mertzwiller ! Quant aux personnalités présentes sur la photo, elles nous font hurler de rire :

- Guido Kennel (UMP, président du Conseil Général du Bas-Rhin) : le seul qui a un large sourire. Dès qu'il sort de Strasbourg pour aller vers le sud, il pense "vacances" ! Un vrai réflexe de Pavlov.

- Philippe Richert (UMP, président du Conseil Régional d'Alsace) : il rit moins ! Il avait cru s'être débarrassé de la RN 59 lorsqu'il était au Conseil Général, la voilà  qui lui revient en pleine figure au Conseil Régional !

- Esther Sittler (UMP, sénatrice-maire) : Nous venons d'apprendre qu'elle va se représenter aux élections municipales de 2014 pour un sixième mandat, soit 31 ans de règne sans partage ! L'argument-choc : tel un président africain bien connu en France, elle n'a pas encore pu réaliser tous ses projets ! Elle va pouvoir, par mesure d'économie avec les temps qui courent, distribuer les tracts restants des campagnes précédentes. Et si vous ne savez pas qui est ce président africain, sachez qu'il s'est marié à Neuilly par devant le maire Nicolas Sarkozy, et qu'il possède un hôtel luxueux à Paris et une villa à Mougins (06), située entre celles de Marine Lepen et de Silvio Berlusconi. De la bonne compagnie.

- Enfin, n'oublions pas le représentant de la "Fédération des Travaux Publics" (Bouygues, Vinci ou autres), le seul "malheureux" de cette affaire où il n'a encore rien gagné. Mais il va se rattraper en Afrique avec l'inauguration de l'autoroute Abidjan - Yamoussoukro prévue dans les prochains jours.

Châtenois : Plus qu'un résistant pour le contournement !

Des poids-lourds piégés par le GPS !

Une fois de plus on apprend que le dossier avance (et c'est bien l'essentiel) et c'est notre blog, d'ailleurs très apprécié par ces élus qui se devraient de travailler et d'informer la population, qui annonce la nouvelle en priorité ! Au moment, où notre trio UMP de choc Richert, Kennel, Buttner estime publiquement que le ministre des transports Frédéric Cuvillier les insulte, nous obtenons quant à nous l'information concernant le contournement de Châtenois. C'est ainsi que ce ministre a fait inscrire sur la "Plate-Forme des Achats de l'Etat" (Site national des marchés publics) l'appel d'offre concernant la RN 59 pour le choix du maître d'oeuvre des études du projet, des travaux et de la réception ! Et comme le dit l'appel d'offre valable du 26 juin au 26 juillet, la maîtrise d'ouvrage Etat est cédée en délégation à la Direction Régionale de l'Equipement. Les organismes suivants ont co-signé l'appel d'offre : le Ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement, le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie. Nombre de résultats à ce jour : 1. Espérons que le dossier et les travaux avancent enfin normalement, les recours déposés en justice n'étant pas suspensifs ! 

Alors que les responsables de l'AVA (association des viticulteurs d'Alsace) avaient été associés aux travaux pour constituer le dossier soumis à enquête publique et que ceux-ci ont déclaré publiquement accepter le projet qui tenait compte de la majorité de leurs doléances, on peut s'étonner qu'un viticulteur en particulier dépose un recours au Conseil d'Etat. Il ne nous appartient pas de juger sur le fond, et nous ne le ferons pas. Nous avons cependant, auprès des uns et des autres de personnes concernées, recueilli des informations qui éclairent le dossier d'un jour nouveau.

Ainsi, avons-nous appris que la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural) aurait joué un rôle dans cette affaire. Elle aurait été chargée de faire l'inventaire des terres viticoles pouvant convenir à un échange pour les propriétaires se trouvant sur le tracé du futur contournement. Et c'est à ce propos que de nombreux mécontentements se sont exprimés (publiquement ou en privé ?) pour dénoncer l'injustice de la répartition, certains reprochant ouvertement à certains responsables locaux de l'AVA de s'être fait la part belle.

D'autres membres locaux de l'AVA auraient joué le double jeu, acceptant de négocier, mais pas malheureux de voir venir un recours d'une EARL en particulier, sans avoir à le faire ! En tous cas, il semble qu'on savait depuis longtemps en haut lieu de cette instance qu'un recours serait déposé. Espérons en tous cas que leur vin ne soit pas aussi trouble que leur jeu de "vilains" (le vilain était autrefois le riche paysan à l'opposé du serf qui était l'égal d'un esclave pour le seigneur).

Quant à Alsace-Nature, il semblerait qu'après leur tentative de recours amiable, ses dirigeants se disent maintenant "vigilants au respect de la loi sur l'eau". Espérons qu'ils ne la mélangent pas au vin des alluvions de Châtenois pour en faire un mélange détonnant !

Les usagers et riverains sont pris en otage dans cette guerre corporative qui ne dit pas son nom. Combien faudra-t-il encore de morts sur cette route pour qu'enfin les élus, complices par leurs silences, se réveillent et décident de faire bouger les choses ! Espérons que ce n'est pas un crément, une "vendange tardive" et l'espoir d'un bulletin de vote qui soient leur seule motivation !

RN 59 ! la DUP a eu lieu ! les travaux ne commencent pas ! Y a-t-il des recours en justice ? Lesquels ? Ou est-ce le début des magouilles ? Pourquoi les élus se taisent-ils ?

Bientôt, la vérité sur ce blog !

De Iffrig à Chaton

Nous n'allons pas revenir ici sur les "exploits héroïques" des Loups Noirs qui ont notamment dynamité la croix de Thann ou le monument Turenne, ou incendié des musées tels celui du Linge ou du Struthof, sinon pour rappeler que leur idéologie a été formatée auprès d'un certain Docteur Marcel Iffrig d'Alsace Bossue dans les années 60/70 et que les dernières fois où l'on a parlé d'eux c'est à une réunion d'Alsace D'Abord à Rombach-le-Franc, dans le fief de Christian Chaton (fait déjà rappelé dans notre post du 6/6/2013), où leur "chef" était l'invité d'honneur. Posons-nous plutôt la question de savoir si l'Alsace compte sur son territoire des groupuscules pouvant être violents à l'occasion.

Des querelles entre groupuscules

Dans les années 70, les idées de certains divergeaient, et entre les anti-français, les anti-allemands, les anti-jacobins ou les pro-nazis, les querelles n'arrêtaient pas. Et le libraire Ferdinand Moschenross ne comptait plus le nombre de pavés qui ont fait voler en éclats sa vitrine. Même cette autre figure de proue de l'extrême-droite alsacienne, Robert Spieler, membre à cette époque du PFN (Parti des Forces Nouvelles) rappelle sur son blog dans un post du 18 mai 2008, à l'occasion du décès de Moschenross, ce squatteur des réunions politiques de tous les partis, qu'il avait été chargé d'aller poser une dizaine de bâtons de dynamite chez le libraire. Qu'il ne l'ait pas fait, en accusant le SAC gaulliste (Service d'Action Civique) de la manoeuvre, n'est que péripétie. Toujours est-il que la violence entre groupuscules n'était jamais bien loin.

Le retour du néo-nazisme

Depuis un certain temps, de l'autonomisme candide de Moschenross, on voit revenir ces groupuscules à une idéologie plus unitaire, plus violente, plus proche du néo-nazisme. D'ailleurs l'une de leurs réunions au nom d'un groupuscule nommé "RR", soit "Résistance Républicaine", dont le blog a comme titre "Riposte laïque", s'est réunie à l'annexe Val-de-Villé de Châtenois le samedi, 1er décembre 2012 ! Et parmi les invités, le président d' "Alsace d'Abord" Jacques Cordonnier ! (voir photo ci-contre) Et même si le responsable de ce groupe, Pierre Cassen était absent, nous avons bien noté que parmi ses dirigeants il y avait un certain Frédérik Van Wierst, un ancien de "Nouvelle Résistance" et même un certain Nicolas Pomiès, un ancien de "Jeunesses Nationalistes Révolutionnaires" qui a comme chef un certain Batskin, et pour lequel le gouvernement a mis en route une procédure de dissolution suite à l'assassinat du jeune Clément Méric.

"Jeunesse Nationaliste Révolutionnaire", ce n'est pas qu'à Paris, c'est aussi chez nous en Alsace !

Le retour aux sources de Chaton

La couverture de la page facebook de cet élu veut tout dire ! Venu du Front National, il lui suffira de décoller les affiches identitaires d'Alsace d'Abord pour se retrouver au Front National, après avoir déjà décollé celles de l'UMP ? Toute son évolution du PFN à l'UMP, c'était du pipeau électoraliste ! Chassez le naturel, il revient au galop ! Voyez ce qu'il dit à propos d'un article autrichien : "Vu du Südtirol nous devons vraiment passer pour des guignols..." Quel respect de l'électeur alsacien, Monsieur Chaton ! Dans notre post du 21 février 2010 nous disions déjà que, dans le Centre-Alsace, Alsace-D'Abord recherchait "une virginité provisoire". Nous avions vu juste !

2013 : l'écotaxe pour les poids-lourds (ou taxe Bur, du nom de son inventeur le député alsacien UMP Yves Bur) va être mise en place ! Non mais sans blagues, faire le test à partir du 1er avril sur la RN59 qui est la route d'accès au tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines qui lui-même est payant, voilà qui relève de l'irresponsabilité ! C'est envoyer un peu plus les camions dans les cols par tous les temps ! Bonjour la sécurité ! Lorsqu'on discute avec les élus, tous promettent une baisse du péage et dans les faits ils l'augmentent ! Nous leur rappellerons toujours que la RN 59, c'est 90 morts sur 25 km en 30 ans ! Messieurs les élus, faites ce que vous promettez aux élections, pas ce que voulait un seul élu aujourd'hui minoritaire avant les élections !

• A lire : DNA230213rn59