samedi 6 juillet 2019

Vaisseau fantôme

Plus tu es absent(e), plus tu touches !

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L'approche des vacances d'été fait redoubler d'efforts les élus. Alors en à peine une semaine, toutes les collectivités ont siégé : conseil départemental, communauté des communes, conseil municipal. C'en était vraiment de trop pour notre conseillère départementale et municipale la plus assidue tout au long de l'année dans les PV de réunions, très exactement dans la rubrique des absents plus ou moins excusés.

Sans compter que, depuis son élection (ou nomination ?) au poste de vice-présidente du comité de massif elle doit se rendre régulièrement dans les sous-sols de l'Assemblée nationale (où ont lieu habituellement les réunions du groupe montagne, à l'abri des canicules) ou à Forcalquier (chez un certain Castaner).

Alors faut-il s'étonner si aucun dossier du canton Mutzig-Villé, où la représentante de la vallée de Villé est devenue un authentique vaisseau fantôme, n'est évoqué en 33 pages de compte-rendu lors de la dernière séance plénière ? Enfin, soit. Mais peut-être sera-t-elle présente à la dernière réunion de la commission permanente du 8 juillet, histoire de rattraper le temps perdu ?  En attendant, il a quand même été délibéré sur un point qui intéresse tous les parents d'élèves (y compris dans la vallée de Villé) : 

Le tarif des cantines des collèges

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lundi 30 juillet 2018

Mayotte : le droit du sol à l'Assemblée Nationale

47 députés mettent à mal l'intégrité républicaine

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En pleine période de congés, en présence de 66 députés, avec le soutien du gouvernement et notamment du ministre de l'Intérieur Gérard Collomb, l'Assemblée Nationale a voté par 47 voix contre 19 un nouveau "droit du sol" soit-disant "adapté" à Mayotte.

En nouvelle lecture du projet de loi asile-immigration, les députés ont donné leur aval par 47 voix contre 19 à un article introduit au Sénat qui exige pour les enfants nés à Mayotte que l'un de ses parents ait, au jour de la naissance, été présent de manière régulière sur le territoire national depuis plus de trois mois. 

Fin juin, lors d'un discours consacré aux Outre-mer, Emmanuel Macron avait soutenu cette démarche. Dans l'hémicycle, le ministre de l'Intérieur, Gérard Collomb, le lieutenant aboyeur, a défendu à son tour une évolution "nécessaire et équilibrée". Il a eu l'appui des deux députés de Mayotte, Ramlati Ali (LREM) et Mansour Kamardine (LR). 

Dans les rangs de la majorité, où 9 LREM et 2 MoDem ont voté contre l'article, des voix se sont élevées contre une disposition "mal préparée", notamment Saïd Ahamada (LREM) ou Nadia Essayan (MoDem).  

"Est-ce qu'on va résoudre des problèmes? La réponse est non", a aussi lancé Sonia Krimi, parmi les élus LREM abstentionnistes en première lecture. La députée, née en Tunisie, a déploré que cela rouvre les débats "sur les +horribles+ étrangers dont je faisais partie" qui "viennent pour profiter". 

La gauche a aussi fustigé un article qui "va à l'encontre de l'Histoire" (Muriel Ressiguier, LFI), vient "casser encore un peu plus l'unicité de la République" (Pierre Dharréville, PCF) ou "ouvre une boite de Pandore" (Marietta Karamanli, PS).  "Nous ouvrons un biais dangereux en droit", a également estimé Olivier Becht (UDI-Agir), magistrat de profession. 

Côté LR, Eric Ciotti (LR) a proposé de "généraliser ce principe à l'ensemble du territoire national". Fallait-il donner des gages à l'extrême-droite ?

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mercredi 18 juillet 2018

La victoire des Bleus s'invite à l'Assemblée Nationale

Macron "s'approprie" la joie du peuple, selon des députés !

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Le parti communiste

Les députés communistes ont estimé mardi que le chef de l'Etat avait provoqué "beaucoup de frustration" en s'appropriant "la joie du peuple" liée à la victoire des Bleus, regrettant aussi la vitesse avec laquelle le car des footballeurs a défilé lundi sur les Champs-Elysées. "Il semble qu'il y ait eu beaucoup de frustration que le président de la République s'approprie presque de manière exclusive et irrationnelle la joie qui est celle du peuple de France", a observé l'un de leurs porte-parole, Sébastien Jumel, lors d'un point de presse. Le chef de l'Etat "avait l'air pressé de les retrouver" et "entre un bus qui fend la foule pendant quatre heures en 1998 et des supporters qui attendent quatre/cinq heures en plein cagnard et qui voient les footballeurs dix secondes, je pense qu'on pouvait trouver un équilibre", a ajouté ce député de Seine-Maritime. Emmanuel Macron "se prend pour le capitaine de l'équipe de France alors qu'il n'a pas beaucoup joué", a aussi affirmé M. Jumel, ajoutant être "très heureux" de la victoire des Bleus face à la Croatie, deuxième Coupe du monde de football remportée par la France, vingt ans après celle de 1998. "On peut être en joie et continuer à combattre les choix politiques" du gouvernement, a observé à ses côtés Elsa Faucillon, également porte-parole des élus PCF.

Les Républicains

Un peu plus tard, dans les couloirs de l'Assemblée, Fabien Di Filippo (LR) a formulé des critiques similaires, déplorant le peu de "temps passé sur les Champs-Elysées" où le public n'a vu les joueurs qu'"une douzaine de petites minutes" quand "dans le confort douillet de l'Elysée", il y a eu "deux, trois heures de célébration". "Une Coupe du monde, c'est une liesse populaire et cette célébration, elle doit se faire avec le peuple (...) et à côté de ça, on a fait accélérer le bus pour qu'ils soient le moins en retard possible à la réception à l'Elysée", a-t-il dénoncé, évoquant la déception de familles et enfants qui "ont traversé la France parfois, attendu des heures entière dans la chaleur pour voir leurs idoles".

Jean Lassalle, député non-inscrit

"Le petit peuple n'a pas le droit de voir l'équipe qui vient de triompher en son nom devant la planète toute entière", a lancé lundi soir dans l'hémicycle de l'Assemblée Jean Lassalle, jugeant que "M. Macron a voulu les accaparer à l'Elysée".

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Les Bleus ont descendu lundi devant environ 300.000 personnes l'emblématique avenue des Champs Elysées sur un bus à impériale, là où un demi-million de personnes était venu le 13 juillet 1998 acclamer leurs glorieux aînés - dont faisait partie leur sélectionneur Didier Deschamps. Joueurs et encadrement de l'équipe de France ont ensuite été reçus à l'Elysée, où la présidence avait invité 3.000 personnes, dont de nombreux jeunes, pour les fêter. Cette journée de communion s'est toutefois finie sur une fausse note : alors que des milliers de supporters attendaient ensuite l'apparition des Bleus au palace du Crillon en soirée, ils ont vu leurs espoirs douchés et certains ont laissé éclater leur colère.

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vendredi 27 avril 2018

Loi Collomb !

Sévèrement jugée par le Défenseur des droits comme par les ONG spécialisées qui y voient une profonde atteinte aux droits fondamentaux – c’est à dire aux protections inviolables, sorte de « lignes rouges » consacrées par le droit –, la loi sur l’asile et l’immigration est arrivée lundi sur les bancs de l’Assemblée nationale.

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Dans les tuyaux depuis plusieurs semaines, le projet de loi de Gérard Collomb sur l’asile et l’immigration est arrivé ce lundi soir sur les bancs de l’Assemblée nationale. Intitulé "pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif", il ne comporte finalement que très peu de changements par rapport à la version initialement présentée en Conseil des ministres le 21 février dernier, et ce malgré près de 900 amendements déposés.

La plupart n’ont pas franchi l’obstacle de la commission des lois qui examinait le projet la semaine dernière à l’Assemblée. « Le texte a été modifié à la marge mais nous n’avons rien obtenu de particulier, si ce n’est la réduction de l’allongement de la durée de rétention à 90 jours au lieu des 105 envisagés au départ » souffle-t-on du côté du Secours Catholique. Pour le reste, la teneur reste donc sensiblement la même, fidèle à une double démarche : le durcissement des mesures répressives pour les migrants en général, et un affaiblissement considérable des droits pour les demandeurs d’asile en particulier. « C’est un texte de police qui franchit la ligne rouge des droits fondamentaux », résume Vanina Rochiccioli, présidente du Gisti.

Raccourcissement des délais jusqu'à l'absurde

La grande mesure défendue par le ministre de l’Intérieur est la réduction du temps d’instruction des demandes d’asile à six mois. Problème : censée aider les demandeurs à obtenir une réponse plus rapidement, la mesure se fera à leur détriment. « En réalité, rien n’est fait pour que l’entrée dans le droit soit rendu possible et pour que les délais soient respectés par l’administration », poursuit Vanina Rochiccioli. Ce raccourcissement des délais de procédure s’applique en fait à sens unique, contre les migrants. « Les personnes qui demanderont l’asile plus de 90 jours après leur arrivée en France verront ainsi leur demande examinée en procédure accélérée, et seront privées d’hébergement et de ressources », alerte ainsi Gérard Sadik, responsable asile à la Cimade.

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Les déboutés de l’asile verront par ailleurs leur délai de recours pour contester la décision devant la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) divisé par deux : d’un mois, il passerait désormais à quinze jours. « Un mois, c’était déjà très court par rapport au droit commun, rappelle la présidente du Gisti. Aujourd’hui, lorsque vous souhaitez contester un permis de construire, vous avez deux mois. » Constituer un recours solide en quinze jours, compte tenu des conditions de précarité de nombreux demandeurs d’asile, deviendra très compliqué.

L'enfermement des enfants confirmé

Autre mesure très fortement contestée, le doublement du délai de rétention administrative de 45 à 90 jours. Dans le même temps, l’interdiction de la rétention des mineurs n’a finalement pas été retenue. Le mois dernier pourtant, le Défenseur des droits interpellait le Premier ministre au sujet de l’inquiétante augmentation des enfants au  centre de rétention : sur l’année 2017, la France a vu 275 enfants, « dont de nombreux nourrissons », enfermés dans ces "prisons" pour étrangers, soit autant que pour les années 2012, 2013, 2014 et 2015 réunies. Une situation pour laquelle la France avait déjà été condamnée par la Cour européenne des Droits de l’Homme (CEDH) en 2016, considérant alors qu’imposer à des enfants une telle privation de liberté, même aux côtés de leurs parents, était assimilable à un "traitement inhumain ou dégradant". Le Président de la République Emmanuel Macron s’est pourtant prononcé, lors de son interview du 15 avril, contre l’enfermement des mineurs isolés, mais pas contre la rétention de familles avec enfants, qui pourront donc être emprisonnés pendant trois mois.

Le projet de loi prévoit également de répartir les demandeurs dans les régions françaises en conditionnant le versement de leur allocation (l’aide aux demandes d’asile – Ada) à la résidence dans cette région – sans que ne leur soit pour autant garanti un hébergement. « Un véritable cantonnement inédit », pour la Cimade, qui dénonce aussi l’inscription dans la loi de la logique d’« un accueil sous surveillance »tel que véhiculé par la circulaire du 12 décembre qui doit permettre le contrôle de la situation administrative des personnes hébergées en accueil d’urgence. Attaquée en justice et accusée d’ouvrir la voie au tri des migrants, à rebours du principe d’inconditionnalité de l’accueil, la circulaire n’a finalement pas été suspendue par le Conseil d’État,qui s'est contenté d'en réduire la portée dans sa décision. En allongeant la durée de la « retenue pour vérification du droit au séjour » de 16 heures à 24 heures, les associations dénoncent également une « garde à vue bis dédiée aux personnes étrangères » – une privation de liberté qui est normalement attaché à un délit...

"Ce projet ne répond absolument pas aux besoins"

« Le Défenseur des droits dénonce une logique de suspicion ainsi qu’un renforcement inédit des moyens coercitifs mis au service de l’éloignement des étrangers », a fait savoir vendredi sa représentante, Anne du Quellennec, lors d’une conférence de presse organisée par les États généraux des migrations – un processus de concertations décentralisées engagées sur le sujet dans 69 départements français depuis le mois de novembre. Deux jours plus tôt, le Défenseur des droits en personne, Jacques Toubon, avait lui-même vertement tancé le projet de loi lors de son audition à l'Assemblée Nationale : « Il n’y a pas de caricature à proclamer les droits fondamentaux ! » avait-il ainsi rappelé aux députés de la République en marche (LREM) sceptiques devant ses critiques répétées – dans son avis officiel en date du 15 mars -, le Défenseur des droits n’hésitait pas à parler d’un projet de loi « répressif ».

Le son de cloche est sensiblement similaire du côté de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), qui rendra son avis le 2 mai prochain, à en croire l’avocat Alexandre Duval-Stalla, qui en est membre : « La tonalité générale sera : "les lois inutiles affaiblissent les lois nécessaires". Ce projet de loi ne répond absolument pas aux besoins en la matière, et il est regrettable de ne pas respecter la tradition républicaine qui consiste à traiter les questions d’asile et celles de droit des étrangers dans des projets de loi séparés ». Au mois de mars, le Commissaire aux Droits de l’homme du Conseil de l’Europe s'était lui aussi "inquiété - de certaines dispositions du projet de loi.

Des interpellations qui rejoignent celles de nombreux autres acteurs, opposés à ce plan de « dissuasion migratoire ». Parmi les nombreuses associations engagées, on retrouve la Ligue des Droits de l’homme : « Il faut considérer les migrants comme des sujets de droit, non comme des objets. Et arrêter de faire croire que si on donne des droits aux migrants, on en retire aux français ! Plus il y a de droit dans une société, mieux elle se porte », explique la vice-présidente, Dominique Noguères. La liste des opposants va jusqu’à compter quelques députés LREM, frondeurs au sein de la majorité. A l’image de Jean-Michel Clément (Vienne) ou Matthieu Orphelin (Maine-et-Loire) qui ont d’ores et déjà annoncé qu’ils ne voteraient pas la loi. Cela suffira-t-il à la recaler, lors du vote – probablement ce vendredi – qui clôturera les débats dans l’hémicycle ? C’est très peu probable. Pire, l’examen du projet au Sénat, pourrait encore aggraver le texte initialement présenté. Et confirmer le tournant coercitif de la France dans le régime du droit d’asile.

- selon Barnabé Binctin (Bastamag)

  • Photos : manifestation pour le droit d’asile, le 21 février 2018 à Paris.

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vendredi 24 novembre 2017

Migrants vendus comme esclaves

Standing ovation à l'Assemblée après une question sur l'esclavage en Libye

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mardi 31 octobre 2017

Mauvais coups à répétition contre les plus démunis

L'Assemblée nationale a supprimé dans la nuit de vendredi à samedi l'obligation de généraliser le tiers payant au 30 novembre.

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L'Assemblée nationale a supprimé dans la nuit de vendredi à samedi, dans un hémicycle pratiquement vide, l'obligation de généraliser le tiers au 30 novembre. Peu après, les députés ont achevé l'examen en première lecture du projet de budget de la Sécu, à l'issue de quatre journées de débats dont une dernière de plus de 15 heures au total. L'ensemble du projet de loi fera l'objet d'un vote solennel mardi. 

Au sujet de ce dernier amendement clé du gouvernement qui a été adopté, la ministre de la Santé a dit souhaiter "changer de méthode": "il s'agit d'abord de mettre en place les outils" en vue d'un tiers payant "généralisable" mais "pas obligatoire", selon Agnès Buzyn

La politique du perroquet !

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Les socialistes, qui avaient voté cette dispense d'avance de frais au 30 novembre dans le cadre de la loi Santé de Marisol Touraine, ont vivement protesté. C'était "vraiment un progrès social" et "il y a de temps en temps des mesures qui nécessitent du courage", a lancé Joël Aviragnet (Nouvelle Gauche).  

L'Insoumis Adrien Quatennens a déploré la disparition d'un des très rares acquis sociaux du quinquennat Hollande et évoqué "un amendement clientéliste" à l'égard des médecins qui en nombre ne voulaient pas du tiers payant généralisé, synonyme selon eux de lourdeurs administratives. "A l'heure de la télémédecine, c'est d'une simplicité biblique" pourtant, a ironisé le communiste Pierre Dharréville, après le vote d'autres mesures dites "d'innovation" dans le cadre de ce projet de budget.

Quant aux LREM, ils n'ont comme toujours d'autre argumentation que : "C'était prévu dans le programme présidentiel de Macron !" En fait, la "politique du perroquet".

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vendredi 11 août 2017

Liberté d'expression !

Certaines personnes étant intervenues pour que je retire l'article "Le vocabulaire choisi de la droite" du 10 août, je tiens à préciser que je ne retirerai pas cet article, bien au contraire je fais paraître ci-dessous l'article intégral du "Canard Enchaîné" du 9 août ! Nous sommes dans une république où l'expression est libre !

jacob

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jeudi 10 août 2017

Le vocabulaire choisi de la droite

Les torpilles de Christian Jacob atteignent Antoine Herth

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On ne l'entend pas souvent à l'Assemblée Nationale, notre député de la 5ème circonscription du Bas-Rhin Antoine Herth, grand ami de Bruno Lemaire. Mais il ne doit pas être un grand ami de Christian Jacob, le président du groupe LR à l'assemblée nationale. Celui-ci n'arrive toujours pas à pardonner à ses anciens collègues républicains leur ralliement à la majorité présidentielle.

Il n'hésite donc pas à leur faire savoir qu'il est encore très en colère. Le Canard Enchaîné rapporte ce mercredi 9 août quelques insultes lancées, il y a deux semaines, par le président du groupe LR à l’Assemblée nationale au député du Bas-Rhin et membres des "Constructifs", Antoine Herth et à Jean-Luc Warsmann, ex-LR devenu macroniste. Le premier aurait été traité de "salope". 

"Traître, tu n'es qu'une salope !", aurait lancé Christian Jacob, dans les couloirs du palais Bourbon à Antoine Herth. "Toi, tu n’es qu’un traître !", aurait aussi déclaré Christian Jacob cette fois dans l’hémicycle à Jean-Luc Warsmann, autre député du Grand-Est (Ardennes).

Ce dernier s'est signalé en son temps en protestant contre le projet d'accueil de 50 migrants dans une ancienne maison de retraite dans sa circonscription (à Floing), action qui relèverait plus de l'extrême-droite (rappel : l'affaire de l'ancienne gendarmerie de  Villé).

Quant à Antoine Herth, tout le Val de Villé se souvient comment ce candidat LR s'est retrouvé sans candidat LREM en face de lui. Pas très constructif, tout ça. Si Christian Jacob avait été au courant, aurait-il trouvé des mots encore plus durs ? Enfin, laissons lui le droit de régler ses affaires de famille avec des gens qui, bien qu'ayant changé d'étiquette, restent à droite au moins autant que lui.

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samedi 15 juillet 2017

Chef, non chef !

Premiers frondeurs au sein de LREM

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Jean-Jacques Bridey, député LREM du Val-de-Marne et président de la commission de la défense de l'Assemblée, a déploré la décision du gouvernement de réduire les dépenses des armées. 

L'exécutif a annoncé jeudi un plan de 850 millions d'€ d'économie au ministère de la Défense en 2017.

Il s'agit de l'effort le plus conséquent demandé à un ministère. Visiblement, cette politique budgétaire ne plait pas du tout à Jean-Jacques Bridey, qui avait conseillé Emmanuel Macron sur les sujets de défense pendant la campagne présidentielle. "C'est un choix. Personnellement, je le regrette, surtout quand je vois l'explication qui a été donnée par Bercy, puisqu'on nous dit qu'il faut faire 4 et quelques milliards d'économies mais que, dans le même temps, on ouvre 1,5 milliard d'ouverture de crédit pour la capitalisation d'Areva", a fait savoir l'élu, vendredi 14 juillet, au micro de RFI. 

"Nos hommes risquent leur vie tous les jours"

"Je trouve un peu délicat de donner cette explication. Nos hommes risquent leur vie tous les jours sur les théâtres d'opération et on leur demande de faire des sacrifices budgétaires pour recapitaliser une société, qui est certes importante, mais pour qui on aurait pu trouver d'autres solutions", a poursuivi le député. "Il y a nécessité de tenir les 3% (de déficit public imposé par Bruxelles ndlr). Et donc il faut que tous les ministères, y compris celui de la Défense" fassent des économies, a-t-il concédé. "Est-ce que ce doit être à hauteur de 850 millions d'euros ? Il faut qu'on regarde quels seront les impacts, et j'espère qu'ils seront a minima pour les armées." L'élu du Val-de-Marne demande notamment que les équipements assurant la sécurité des soldats ne soient pas touchés. 

Jeudi soir, Emmanuel Macron a fermement recadré le chef d'État-major Pierre de Villiers, qui avait dit s'être fait "baiser" par ce train d'économies, selon une citation du journal Les Échos. "Je regrette que ces propos soient parus dans la presse", a commenté Jean-Jacques Bridey. "C'était à huis clos, j'avais demandé à tous mes collègues de tenir la confidentialité de ces propos." Toutefois "je comprends le raisonnement du chef d'État-major, qui est un excellent officier général, un excellent chef d'Etat-major, apprécié des armées", a-t-il assuré.

Les députés LREM Jean-Charles Larsonneur (Finistère) et Gwendal Rouillard (Morbihan) ont rejoint Jean-Jacques Bridey sur cette position. La fronde est en marche.

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jeudi 12 mai 2016

Du rififi chez les pseudo-socialistes

Macron et Valls, les frères ennemis, se chamaillent en public à l'Assemblée Nationale

Cela doit être joyeux en conseil des ministres, entre Simplet et Grincheux !

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