12 décembre 2009
Conseil Municipal à Villé
Le conseil municipal de Villé se réunira lundi, 14 décembre à 20h30 à la mairie de Villé. La réunion est publique.
Ordre du jour :
- Instruction des autorisations de sol.
- Renouvellement de la convention ATESAT.
- Convention avec la SPA.
- Tarif d'occupation du domaine public 2010.
- Création d'un poste d'agent de maîtrise principal.
- Création d'un poste d'attaché territorial temporaire.
- Régime indemnitaire.
- Mise en place d'un service hivernal d'astreinte.
- Attribution d'une prime à un stagiaire.
- Création de deux postes en contrat d'accompagnement dans l'emploi passerelle.
- Motion de l'Association des maires ruraux de France.
- Divers.
NB : ci-jointe la motion des maires ruraux de France : territoire
Publicité
Commentaires
N
K
R
B
T