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Différences : le blog de Jean-Louis BOEHLER
20 décembre 2023

Un agriculteur reçoit une amende pour avoir «pollué la vue» de son voisin

L’agriculteur doit verser 105 400 euros d’astreinte. Il s’est rapproché d’une association pour obtenir de l’aide.

tracteurCe conflit de voisinage a mal fini. Si les nuisances sonores humaines ou animalières sont souvent source de tension entre les habitants d’un même secteur, il est ici question de pollution visuelle. C’est pour ce motif qu’un agriculteur de la zone viticole de Vaison-la-Romaine est sous le coup d’une très lourde amende. En effet, un propriétaire de gîtes haut de gamme, situé à deux kilomètres, estime que les engins agricoles «engendrent une pollution visuelle» qui porterait préjudice à son activité.

Le plaignant a envoyé en 2020 une mise en demeure à son voisin pour lui ordonner d’enlever ses véhicules et des «déchets entreposés». Un paysage selon lui désagréable qu’il qualifie de «décharge à ciel ouvert». L'agriculteur a ensuite été incriminé devant le tribunal d’Orange et a été condamné à retirer ses engins dans un délai de quinze jours, après lequel il serait pénalisé d’une astreinte de 200 euros par jour.

L’affaire aurait pu s’arrêter là. Mais l’agriculteur ne s’est pas préoccupé de la décision de justice et le tribunal de Carpentras lui réclame depuis le 8 décembre la somme de 105 400 euros d’astreinte.

L’agriculteur va porter plainte

L’homme, qui perçoit comme seule ressource le RSA, s’est retrouvé dans l’incapacité de régler cette lourde amende. Il a donc décidé de se rapprocher de l’association Solidarité Paysans, chargée des agriculteurs endettés, pour obtenir de l’aide. Il ne compte d’ailleurs pas en rester là et prévoit de déposer plainte pour «escroquerie au jugement». Selon lui, les photos de ses engins agricoles transmises à la justice sont malhonnêtes. Les clichés seraient excessivement zoomés par son voisin pour renforcer l’impression de nuisance.

En 2022, un éleveur de Saint-Aubin-en-Bray, dans l’Oise, avait lui été condamné à verser 102 000 euros de dommages et intérêts à des voisins qui se plaignaient du bruit et de l’odeur de ses vaches depuis l’agrandissement de sa ferme située au cœur du village. (selon "Capital")

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Commentaires
D
Vous ne croyez pas que la justice aurait d'autres cas plus importants à traiter ? Et après,on parle d'encombrements... On a déjà mis un coq en garde à vue ( dans une cage) en France... Oui oui, c'est pas un gag !
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M
Il serait grand temps de mettre fin à ces ignominies de part et d 'autre,<br /> <br /> et de laisser travailler ces gens qui nous permettent de nous nourrir sainement. En fait les pollueurs de la vie sont bien ces mêmes calomnier.<br /> <br /> <br /> <br /> Conclusion : Vives veaux vaches cochons ect......
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