Conseil municipal à Villé

La réunion reprogrammée du conseil municipal de Villé aura lieu finalement mardi, 15 novembre à 20h00 à la mairie.

Ordre du jour 

1) Décision budgétaire modificative n°2.

2) Renégociation d'un emprunt.

3) Renouvellement d'une ligne de trésorerie.

4) Indemnité de stage.

5) Adhésion de la communauté des communes de la vallée de Villé au syndicat mixte "syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle (SDEA) suite au transfert complet de la compétence "grand cycle de l'eau" correspondant aux alinéas 1,2, 4, 5, 8, 12 de l'article L211-7.1 du code de l'environnement.

6) Désignation d'un représentant à la commission locale "rivières" du SDEA.

7) Révision des statuts de la communauté des communes.

8) Cession du lot 4 du lotissement Pommiers 2 (6,64 ares).

9) Cession du lot 3 du lotissement Pommiers 2 (7,17 ares).

10) Divers.

11) Communications du Maire.

La réunion est ouverte au public !

Comments

[Pied-de-Biche]

Commission rivière : s'agit-il du giessen ou du Yangtsékiang, pour permeetre des vacances en Chine à ces élus ?

[villois 2]

Les réunions du conseil municipal se font de plus en plus rares ! Et pourtant je ne vois rien de particulier dans cet ordre du jour : que des affaires courantes !

Qui traite les affaires "spéciales" ?