Une circulaire du 28 mai 2013 est parue à la suite de la réécriture du Nouveau Code forestier par l’ordonnance du 26 janvier 2012 et par le décret du 29 juin 2012. Elle vise également à prendre en compte les réformes de l’étude d’impact et de l’enquête publique.

Les articles relatifs aux défrichements sont désormais situés :
- pour les « bois des collectivités et autres personnes morales » au livre II titre I (articles L.214-13, L.214-14 et R.214-30, R.314-31) en procédant par renvoi aux règles générales du livre III.
- pour les « bois de particuliers » au livre III titre IV (articles L.341-1 à L.342-1 et R.341-1 à R.341-9) et constituent les règles générales du défrichement.
- les sanctions en cas de défrichement illicite sont définies au titre VI du livre III chapitre 3 (L.363-1 à L.363-5). Elles s’appliquent aux bois des particuliers comme aux bois des collectivités territoriales et autres personnes morales (l’article L 261-12 renvoie au livre III). Il s'agit en fait d'une amende de 150 € par mètre carré !

La mesure est rappelée dans le bulletin départemental du Bas-Rhin du 17 mars 2015 : "Le défrichement des bois est soumis à l'article L.311-1 du code forestier : "nul ne peut user du droit de défricher ses bois sans avoir préalablement obtenu une autorisation". 

Et si c'est un voisin qui a défriché votre bois sans votre autorisation, et sans vous avertir ?

L'inconcevable tragédie de l'avion de la compagnie low cost allemande tourne en boucle sur tous les médias . L'ensemble de cette presse crie « haro sur le baudet » : à savoir le copilote qui aurait pété des plombs et qui, de dépressif suicidaire est devenu assassin de 149 personnes. Mais personne ne cherche à creuser plus loin, à montrer du doigt les co-responsables (pour le moins  !) de cette catastrophe, à savoir les invraisemblables conditions d'embauche et de travail du personnel et en particulier des personnels navigants des compagnies low cost.

Ces compagnies sont l'illustration caricaturale des dérives de la société ultralibérale dont le seulleit-motiv est : le fric, le fric, le fric ! Le fric à tout prix. Le développement du low-cost se fait partout au détriment du droit du travail et des protections sociales, et par voie de conséquence au détriment de la sécurité, tout en bénéficiant de millions de subventions publiques optimisées dans des paradis fiscaux. Le transport low cost consiste à faire payer à des gens pauvres qui ne prennent jamais l'avion les voyages d'agrément de gens aisés. Ceci à travers des subventions et des frais de marketing s'ajoutant à d'énormes investissements d’infrastructures à la charge des collectivités territoriales (département, région, chambres de commerce, offices de tourisme, etc.). La finalité de ces compagnies est de proposer le transport lui-même gratuitement aux passagers (pour l'image, la pub), sollicités voire rackettés par ailleurs sur tout l'accessoire (billet d'envol, bagages, repas en vol, toilettes, tout, tout est payant). Ces compagnies ne vendent plus des billets de transport mais prétendent amener à leurs « sponsors » un flux de touriste dans la région concernée. Ils ne vendent pas un transport à un passager mais un service à des institutions bien naïves...

Les compagnies classiques comme Air France ou Lufhansa, pour lutter contre ces compagnies nouvelle vague créent elles-mêmes leurs compagnies low cost  : Transavia pour Air France, Germanwings et une autre compagnie pour Lufthansa (en train de regrouper ses deux compagnies pour faire encore baisser les frais, ce qui provoque de longues grèves dans tout le groupe). Pour cela, les compagnies « majors » doivent s'aligner sur les méthodes des low cost les plus « performantes » (celles qui gagnent le plus de fric) à savoir Ryanair et Easyjet. Le patron d’Air France-KLM, Alexandre de Juniac – passé directement de la direction du cabinet de Christine Lagarde, ministre de l’Économie de Sarkozy, à Air France en 2011 a au moins le bénéfice de la franchise : « Si on pouvait faire du low-cost avec les règles de fonctionnement d’une compagnie traditionnelle, cela se saurait ! Il n’est donc pas possible d’aller travailler chez Transavia aux conditions d’Air France, sauf à tuer Transavia. » Pareil pour Lufthansa et ses propres low cost...

Regardons donc de plus près ce que sont les « règles de fonctionnement » des low cost. Ecoutons le sénateur Bocquet : « Le succès économique de ces compagnies repose sur une réduction drastique de la plupart des coûts, en particulier ceux afférents au personnel. Il n’est donc pas étonnant de constater qu’à l’image de Ryanair, elles soient à la pointe des techniques d’optimisation sociale, en contournant le droit européen voire en y dérogeant. Dans un contexte de concurrence exacerbée, ces pratiques tendent désormais à être mises en œuvre au sein de certaines filiales de grands groupes », analyse le sénateur communiste Éric Bocquet dans un rapport récent sur le dumping social dans le transport européen.

Ces compagnies pratiquent la généralisation du recours aux travailleurs indépendants pour composer leurs équipages. Ce statut leur permet de s’exonérer des charges sociales et patronales. Ryanair est sans doute l’entreprise qui a le plus développé ce système. 70 % des 3 200 pilotes seraient recrutés sous ce statut. 60 % des personnels de cabine », note le sénateur.

La compagnie irlandaise a mis en place une filière complexe permettant de ne pas apparaître comme l’employeur de ses propres pilotes, à travers une multitude d’entreprises d’intérim. Ces pilotes dit indépendants travaillent, dans le cas de Ryanair, exclusivement pour elle. Ils se voient imposer des sanctions s’ils ne respectent pas les consignes et sont tenus à un préavis de trois mois s’ils souhaitent rompre leur contrat. Toutes les contraintes d’un travail salarié, donc, mais sans les cotisations sociales ! Ceux qui ont la chance d’être embauchés directement par Ryanair le sont de toute façon sous contrat irlandais, quel que soit le pays de leur base d’affectation. Il faut dire que les charges patronales y représentent moins de 11 % du salaire brut... L’Irlande qui, soit dit en passant, avait reçu 85 milliards d’euros d’aides de l’Union européenne et du Fonds Monétaire International pour éviter l’effondrement de son système bancaire et financier. Tous les collaborateurs, pilotes ou personnel de cabine doivent également payer de leur poche la formation interne, selon le rapport du sénateur Bocquet. « Cette dépense est traditionnellement à la charge des exploitants. »

 "Si nous ne volons pas, nous ne sommes pas payés", a expliqué le porte-parole des pilotes de Ryanair, modèle rêvé pour toutes les compagnies low cost. Ceux-ci n'hésiteraient donc pas à prendre leur service même s'ils ne sont pas en état - ce qui est explicitement interdit par une législation européenne - pour ne pas perdre de revenus. Christian Fletcher commandant de bord chez Ryanair, dans un livre qui a fait du bruit dans les milieux aéronautiques (Ryanair : low cost mais à quel prix - Editions Altipresse - 303 pages – 19,90 euros - n°ISBN : 9-791090-465206) se contente dans son livre de « relever » et d’expliquer ce qui lui apparaît comme contraire à la sécurité des passagers aériens.

Première constatation : Ryanair – rappelons-le, modèle de toutes les low cost - n’a qu’une ambition, et vraiment qu’une seule, celle de gagner de l’argent, beaucoup d’argent. Deuxième constatation, qui découle de la première : tout est bon pour réduire les coûts et augmenter les profits. Les personnels navigants techniques et commerciaux payent leurs uniformes, leurs formations (30.000 euros), leur badge, leurs frais de déplacement… Évidemment sans syndicat, employés en contrat précaire de droit irlandais, y compris pour quasiment tous les personnels basés dans tous les pays d’Europe et d’Afrique du Nord, les salariés de Ryanair n’ont droit ni à la retraite, ni à la sécurité sociale, ni au chômage, ni à aucune indemnité…

Les équipages ont « peur », insiste l’auteur à plusieurs reprises dans son livre. Un passage du livre explique : « … Nous dormirons quelques heures, habillés de nos uniformes Ryanair, à même le sol, dans l’agence de handling de Gênes. La compagnie ne nous fournira aucune compensation financière, et bien entendu ni repas ni boissons. A cause d’une fin de service tardive, notre période de repos obligatoire s’est rallongée. Par conséquent, la plupart d’entre nous ne pourra pas assumer les vols prévus le lendemain. La conséquence immédiate est une sanction financière. En effet, en tant que contractants, nous ne sommes pas rémunérés si nous ne volons pas…  ».

Autre constatation, et pas des moindres, qui découle des précédentes : la sécurité est évidemment mise en cause avec de telles pratiques. Notamment à cause de cette peur des équipages, et aussi de la fatigue accumulée. Jusqu’à six vols par jour ! Lisez bien ceci : « Le Cdb (commandant de bord) se retourne vers son copilote et lui demande s’il va bien. Sans réponse, il passe sa main devant les yeux du copilote cachés par des lunettes de soleil. Pas de réaction ! Le copilote est en train de dormir… Le plus grave, c’est qu’il s’est endormi sans s’en rendre compte et donc sans prévenir le Cdb… » L’action se passe en finale, alors que le copilote est pilote en fonction. (selon Agora-Vox)

Voilà qui éclaire d'un autre œil la tragédie des Alpes : l'état dépressif du co-pilote ne serait-il pas lié aux conditions  de travail extrêmes chez Germanwings ? Il semble qu'il ne faut surtout pas parler des lowcost et de leurs exécrables pratiques. Cela ferait désordre. Et donc les causes de ces crashes ne peuvent être mises que sur le compte de la défaillance humaine ? N'y aurait-il pas de "fautes" humaines ailleurs que dans les cockpits ? La Lufthansa et ses succursales ont connu quatorze grèves en 2014. Et si la direction s'était penchée sur les problèmes des pilotes autrement qu'en rendant ces grèves impopulaires ?

Le mouvement Pegida, qui a infecté les villes allemandes pendant des mois, arrive maintenant au Canada. Des manifestations "anti-islam" devaient se dérouler ce samedi à Montréal et à Québec. Celle de Montréal ayant été interdite, seule celle de Québec pouvait avoir lieu. Pour le responsable Pegida Jean-François Aagard, "l'islam doit se réformer ou quitter l'Occident". Le maire de Montréal Denis Coderre estime que le Canada est une terre d'accueil et que l'islamophobie n'a pas sa place. Aagard, qui se dit de père canadien et de mère serbe, se dit sensible aux persécutions des chrétiens au Kosovo. Il affiche aussi sa proximité avec le FN français. Belle référence. Toute la classe politique canadienne a dénoncé le côté haineux, raciste, islamophobe, qui risque d'attiser l'intolérance. Finalement, la grande manifestation de Pegida s'est limitée à un repas d'une vingtaine d'adhérents dans un restaurant de Québec. Evidemment, il n'y a pas eu de débordement, Aagard a respecté la parole donnée pour que sa grande manifestation ne soit pas interdite. CQFD.

Bravo aux sapeurs-pompiers du petit village de Saint-Martin pour l'organisation de cette soirée.

Pour mémoire, voici une affiche du NSDAP (parti national-socialiste de Adolphe Hitler) aux élections législatives de 1933, après lesquelles Hitler est devenu chancelier. Le programme qui y est décliné ressemble comme un frère à celui du FN de 2015 ! Il n'y a qu'à lire le seul tract officiel de ce parti au 1er tour. On sait comment a fini le régime hitlérien. La question peut se poser : comment en finirons-nous avec le FN ?

Car après les élections, le ton changera. Ce qui se passe à Hayange ou Béziers notamment, devrait en interpeller plus d'un. A Sélestat, le FN et ses candidats du "Lumpenproletariat" (selon une expression de Marx, mouvance considérée comme sans conscience politique) ont déjà montré leur vrai visage (voir l'article de "L'Alsace" ci-dessous, paru le 25/3).

Il faut aussi regretter les nombreuses passerelles ouvertes par l'UMP de Sarkozy vers ce parti nauséabond.

Ce mercredi 25 mars, à 19 h, se tiendra la réunion du conseil municipal de Elzach, dans la grande salle des fêtes de l'annexe Oberprechtal. 10 points sont à l'ordre du jour, parmi lesquels le budget 2015, un plan de lutte anti-bruit à Elzach, construction d'éoliennes.

Mais ce qui nous intéresse, c'est de comparer Elzach et sa commune jumelée de Villé. Tout d'abord, le conseil municipal (qui ressemble plus à une communauté des communes) tourne régulièrement dans chacune des annexes. Et ceci, pour permettre à tous les habitants d'assister aux séances. Et contrairement à la commune de Villé (ou même la comcom) le public y vient nombreux. Où faut-il en chercher la raison ? C'est tout simple, le public a droit à un moment donné à la parole, à poser des questions, à donner son avis. Ce qui n'est pas le cas à Villé. Pourtant, aucun texte n'interdit au maire de suspendre à certains moments la séance, sur des points importants notamment, et laisser s'exprimer le public.

Il est certain que si la pratique devenait courante, le public s'intéresserait plus à la politique locale. Mais on est loin d'arriver à ce développement de la démocratie directe issue pourtant de la Révolution Française de 1789, où les réunions municipales se tenaient au "cabaret"  (café ou bistrot). A Villé, on préfère aujourd'hui jouer une pièce de théâtre à huis clos, où même les applaudissements ne sont plus permis, jouée après une répétition générale appelée "commission réunie".

Alors qu'au pays de Goethe on avance vers la démocratie, au pays de Voltaire on retourne vers le "silence dans les rangs". Mais il est vrai qu'à Villé, le maire a une excuse de taille : il n'y a pas de salle des fêtes assez grande, le terrain où elle devait se construire a été bradé à la SIBAR (pour la nouvelle gendarmerie). Et il serait quand même difficile d'imaginer la réunion du conseil municipal à l'église. Nous sommes dans un pays laïque.

Les autorités marocaines ont annoncé le démantèlement d’une nouvelle cellule terroriste liée à la mouvance djihadiste Etat Islamique (EI) et qui s’apprêtait à commettre des attentats de grande envergure sur le territoire national.

Après le terrible attentat de Tunis qui a coûté la vie à 23 personnes la semaine dernière, le Maroc allait, lui aussi, être visé par des attentats de grande ampleur sur son territoire. Selon les autorités, les djihadistes liés à l’EI s’apprêtaient à mener des attaques contre des « personnalités politiques et militaires ».

La date de cette opération, menée par le tout récent Bureau Central des Investigations Judiciaires (BCIJ), n’a pas été précisée, tout comme le nombre d’interpellations. Selon un communiqué du ministère de l’Intérieur marocain, elles ont eu lieu dans de nombreuses villes : Agadir et Taroudant (Centre-Ouest), Marrakech, Boujaad (Centre), Tiflet (Nord-Ouest), Tanger (Nord), Aïn Harouda (région de Casablanca) et la petite ville de Laâyoune, dans la région de l’Oriental.

D’après les observateurs, les terroristes affiliés à l’EI qui ciblaient également des sites hautement touristiques,  voulaient à l’image de l’attentat de Tunis, déstabiliser le secteur du tourisme au Maroc, un des principaux piliers de l’économie du pays. Par prudence, le royaume avait dès l’annonce de l’attentat terroriste à Tunis, élevé au plus haut degré sa vigilance terroriste.

L’organisation terroriste EI avait déjà par le passé menacé le Maroc et plus particulièrement les militaires et policiers appartenant aux équipes « Hadar », des unités chargées de la surveillance dans les principaux lieux publics et touristiques du royaume. Les membres de l’Etat Islamique avaient en effet menacé les autorités sécuritaires marocaines de leurs intentions de s’emparer des armes de service des agents de Hadar afin de commettre des attaques terroristes.

Plusieurs caches appartenant à ces terroristes ont par ailleurs été découvertes. La majorité d’entre elles contenaient les armes à feu et les munitions qui allaient être utilisées pour commettre les attentats terroristes.

(selon "Agence Afrique")

Nous tenons sincèrement à remercier les 1348 électeurs de notre canton de Mutzig qui nous ont donné leur voix en faisant le choix de la gauche rassemblée !

Il s’agit maintenant de regarder le second tour de dimanche prochain 29 mars. L’UMP fera face au FN!
Nous nous tournons vers vous et ensemble, solidaires et responsables, nous ne pouvons utiliser le message du « ni, ni » à nouveau porté ce soir par le Président de l’UMP n’appelant pas, une fois de plus, au front républicain.

Bien au contraire, parce que nous voulons défendre notre république et ses valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité, parce que nous soutenons notre démocratie, parce que nous portons notre liberté de penser et de s’exprimer, parce nous tenons au respect des autres, alors nous vous demandons, à vous chers amies et amis de notre canton, d’aller voter au second tour contre le Front National.

L’équipe de Gauche Rassemblée du Canton de Mutzig
Astrid Scharly et Virginie Paclet
Régis Simoni et Patrick Appiani

Après son succès de 2011, Soldat Louis revient en Alsace

Monsieur le Maire,

Comme vous le savez, en tant que conseiller municipal de 2001 à 2008, je me suis occupé du marché du terroir estival qui avait lieu tous les jeudis. Nous avions à cette époque réuni près 30 producteurs locaux. Ce marché était une belle réussite.

J'ai pu rencontrer au courant des derniers jours, plusieurs producteurs qui participaient encore régulièrement à ce marché qui en 2014 n'en rassemblait plus qu'une douzaine. Plusieurs m'ont affirmé qu'ils ne participeraient plus au marché de l'été 2015, et certains sont des piliers de ce marché, pour diverses raisons qui m'ont été rapportées :

- Trop peu de ventes ! Des élus responsables du marché ne viennent apporter des tracts qu'en période électorale, mais donnent par ailleurs le mauvais exemple en n'achetant jamais rien. Aucun élu de Villé ne s'est jamais déplacé sur les lieux de production.

- Le règlement établi il y a plusieurs années semble tombé en désuétude, n'est appliqué que partiellement ("à la tête du client" m'a affirmé l'un d'eux), et tout le monde fait n'importe quoi.

- Certains semblent avoir de très mauvaises relations avec vous et votre responsable du marché que je ne nommerai pas pour ne pas lui nuire, puisqu'elle est en campagne électorale.

- De même, les relations entre certains exposants semblent détestables.

Je ne vais pas continuer la liste des griefs, mais j'espère, Monsieur le Maire, que les années de travail pour le développement de ce marché n'auront pas été inutiles, que vous saurez redresser la barre pour que ce marché du terroir ne passe pas de vie à trépas. J'ai toujours proposé que les producteurs aient la possibilité de créer leur association et de se gérer eux-mêmes comme cela se fait ailleurs où ce genre de marché fonctionne à merveille (Saales, Dambach-la-Ville, etc...). L'association de marché solidaire, présidée par Mme Christiane Dutter, fonctionne très bien de cette manière. Alors pourquoi pas le marché du terroir ?

Espérant avoir été compris, veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de mes sentiments les meilleurs,

Jean-Louis Boehler

ancien conseiller municipal

ancien responsable du marché du terroir