dimanche 16 décembre 2012

Réunion du Conseil Municipal de Villé

marianneLe conseil municipal de Villé se réunira (déjà ?) lundi, 17 décembre à 20h00 à la mairie de Villé. La réunion est ouverte au public.

Ordre du jour :

1) Finances : décision budgétaire modificative n° 3 - 2012.

2) Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2013.

3) Autorisation de mandatement anticipé des dépenses d'investissement pour 2013.

4) Fixation des tarifs pour 2013.

5) Régularisation de concessions pour le cimetière.

6) Ressources humaines.

7) Approbation du tableau des effectifs des emplois permanents.

8) Protection sociale des agents.

9) Forêts : Approbation du programme des travaux forestiers pour 2013.

10) Intercommunalité : délégation de maîtrise d'ouvrage de travaux sur le Giessen à la Communauté des Communes.

11) Divers.

12) Communications du maire.

Posté par jl boehler à 04:25 - - Commentaires [2] - Permalien [#]
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